Legal notice

MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site www.velmorafrance.com est édité par :

Swann Thomas
Auto-entrepreneur
Adresse : 47 rue de Vivienne, 75002 Paris, France
SIRET : 10306901900018
E-mail : support@velmorafrance.com
Téléphone : non communiqué

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.


2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
Swann Thomas


3. Hébergeur

Le site est hébergé par :
Shopify International Ltd
2nd Floor, Victoria Buildings
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, structure, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Swann Thomas, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.


5. Responsabilité

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.


6. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de Confidentialité disponible sur le site.